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Politiques

Index

1100 - MEMBRES DU CONSEIL

1101 - Code d'éthique des conseillères et conseillers scolaires
1102 - Honoraires des membres du Conseil


2100 - FINANCES

 

2101 - Achats
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 05 |
2102 - Demande d'organismes communautaires
2103 - Utilisation des cartes de crédit professionnelles
2104 - Dépenses publicitaires
2105 - Défense des intérêts
2106 - Placements

2107 - Adoptions des budgets
2108 - Assurance accidents pour les élèves
2109 - Bourses d'excellence
2110 - Frais pour le materiel et les activités d'apprentissage
2111 - Collectes de fonds



3100 - RESSOURCES HUMAINES

3101 - Sortie professionnelle et administrative
3102 - Congé pour nominations politiques ou communautaires
3103 - Congé relatif à un prêt de service
3104 - Santé et sécurité au travail
3105 - Programme de travail modifié
3106 - Recrutement et embauche du personnel

3107 - Congé sans traitement de longue durée

3108 - Discrimination et harcèlement en milieu de travail

Annexes : 01 | 02 | 03

3109 - Embauche des étudiantes, des étudiants

3110 - Vérification des antécédents criminels des employé(e)s
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 |

3111 - Évaluation du rendement des enseignantes, enseignants


3112 - Vérification des antécédents criminels des fournisseurs de services

Annexes : 01 |

3113 - Mutations de directions d'école


3114 - Violence en milieu de travail


3115 - Évaluation du rendement de la direction de l'éducation
Annexes : 01 l 02

3116 - Rôle et responsabilités de la direction de l'éducation


3117 - Mesures disciplinaires pour comportement fautif d'un membre du personnel
Annexes 01 I

3118 - Évaluation du rendement du personnel non enseignant

3119 - Bien-être et assiduité au travail



4100 - LOCAUX, MACHINES et APPROVISIONNEMENTS

4101 - Code d'éthique pour la chaîne d'approvisionnement    

4102 - Accessibilité pour les services à la clientèle
Annexes : 01




5100 - RELATIONS PUBLIQUES

5101 - Bénévolat
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 |




6100 - ADMINISTRATION SCOLAIRE ET PROCÉDURES

6101 - Examen des installations

6102 - Responsabilités d'unités administratives

6103 - Administration de médicaments par voie buccale

6104 - Conseils d'école

6105 - L'Anaphylaxie
Annexes : 01 |

6106 - Allocation de déplacement


6107 - Prévention et intervention en matière d'intimidation

6108 - Discipline progressive
Annexes : 01 |

6110 - Accès aux lieux scolaires pendant la journée scolaire

6111 - Cérémonie de rassemblement du début ou de fin de journée

6112 - Tenue vestimentaire appropriée

6113 - Partenariats pour le partage des installations
Annexes : 01 |

6114 - Suspension d'une ou d'un élève

6115 - Renvoi d'une ou d'un élève

6116 - Code de conduite du conseil scolaire

6117 - La sécurité en éducation physique
Annexes : 01 | 02 |

6118 - Sorties éducatives

Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 |

6119 - Secteur de fréquentation scolaire

Annexes : 01 | 01a | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 | 08 | 09 | 10 | 11 | 1213 | 14 | 14a |
15 | 16 |17 | 18 | 19 | 20 | 21 | 22 | 23 | 24 | 25 | 26 | 27 | 28 | 29 | 30 | 31 | 32

6121 - Auto-identification des élèves autochtones


6122 - Code de tenue vestimentaire du personnel

6123 - Dépistage précoce
Annexes : 01 | 02

6124 - Dépenses des conseillères et conseillers scolaires

6125 - Admission des élèves


6126 - Utilisation de caméras de vidéosurveillance
Annexes : A | B | C | D

6127 - Équité et éducation inclusive

6128 - Comité de participation des parents

6129 - Évaluation et communication du rendement de l'élève
Annexe : 1 l

6130 - Alimentation en milieu scolaire

6131 - Commotions cérébrales

6132 - Asthme

6133 - Bonne arrivée à l’école


7100 - TRANSPORT (ÉLÈVES)

7101 - Transport scolaire


8100 - DIVERS

8101 - Éducation environnementale


9100 - PROCÉDURES

 

9101 - Métapolitique
Annexes : 01 | 02 | 03

9102 - Représentation des élèves au sein du Conseil
9103 - Procédure de catalogage
9104 - Gestion des dossiers
9105 - Procédures d'une assemblée de Conseil
9106 - Réunions électroniques
9107 - Désignation d'une école
9108 - Aménagement linguistique et catholique
9109 - Réunions à huis clos
9110 - Voies de communication
9111 - Langue de communication
9112 - Accès à l’information etaccès à l’information etprotection de la vie privée

 



* Protocole sur la divulgation de mauvais traitements à l'enfance

 

 

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